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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGN
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L'ARTISAN COSTUMIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ARTISAN COSTUMIER
MGN, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3390866
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2025
L\'ARTISAN COSTUMIER de MGN

Présentation de la marque L'ARTISAN COSTUMIER

Déposée le 2 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARTISAN COSTUMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-50 du 16 décembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGN domicilié(e) 74 route de Vernaison - 69540 - IRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 499 669 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque L'ARTISAN COSTUMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390866.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARTISAN COSTUMIER arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

MGN a également déposé les autres marques suivantes : L'ARTISAN COSTUMIER , LA CARESSE , AC , PAPSERVICES , votredemenageur.com , L'IMPETUEUSE


MGN, Société à Responsabilité Limitée - 74 route de Vernaison - 69540 - IRIGNY - France - SIREN 337499669


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 19 février 2007 - Concession de licence n°448735 - Publication au BOPI 2007-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Inscription le 25 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568012 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-25

Inscription le 25 janvier 2012 - Résiliation de licence n°568011 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-25

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591039 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26

Tous costumes d'audience pour universitaires, professionnels du droit, tous vêtements religieux et plus généralement tous vêtements d'image : tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.